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Délibérations

Délibérations

59 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 SERVICE PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT PROGRAMME F015 CONVENTION PARTENARIALE 2013 ENTRE LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 EAU C01 ASSAINISSEMENT ET ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 EQUIPEMENTS RURAUX C02 ELECTRIFICATION RURALE C221

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ET DE COMMUNICATION

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2013 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL POLITIQUE D02

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUIDE DES AIDES A LA VOIRIE APPROBATION DE PRIX UNITAIRES MOYENS

Assemblée : Conseil General
Date : 05/12/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2 ÈME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ET ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU MOUVEMENT DE CULTURE BIODYNAMIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT PAIEMENT DE LA SUBVENTION DE L'ANNEE 2012 POUR L'AGENT DE DEVELOPPEMENT GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE NOBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 1ÈRE PROGRAMMATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES CRITÈRES D'INTERVENTION POUR LES LOCAUX TECHNIQUES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX

Assemblée : Conseil General
Date : 12/10/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 3ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE AUX 1ERES ASSISES NATIONALES DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF A MULHOUSE LES 17 ET 18 OCTOBRE 2012 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE MULHOUSE POUR L'ANNEE 2009 LEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME 2012 DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2011 ET 2012 CHAPITTRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES CYCLABLES A779 ENTRETIEN DES ITINERAIRES CYCLABLES ATTRIBUTION NOMINATIVE DE CREDITS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT - DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2012 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS AU COUP PAR COUP 2012 1ÈRE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 2ÈME PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ELECTRIFICATION FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITES POUR L'ELECTRIFICATION RURALE FACÉ PROGRAMMES PRINCIPAL-ENVIRONNEMENT-SECURISATION 2012 ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES PROGRAMME C221

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA LARGUE SIA BALSCHWILLER-BUETHWILLER-HAGENBACH COMMUNES DE FRIESEN MAGNY LIEBENSWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/07/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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